STATUTS

  • CONSTITUTION

    • Article 1er

Il est formé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er juillet 1901, ayant pour titre : L’ISTHME.

  • OBJET

    • Article 2

L’association a pour objet de promouvoir et développer les échanges intellectuels entre les hommes appartenant à des contextes culturels différents dans le but d’établir une meilleure connaissance mutuelle, notamment en faisant connaître au public francilien la tradition soufie dans ses dimensions historique, artistique et philosophique.

Elle peut à cette fin publier des revues, organiser des concerts, des séminaires, des conférences, des colloques, ainsi que des ateliers de découverte de pratiques traditionnelles.

  • SIÈGE SOCIAL

    • Article 3

Le siège social est fixé au 13 rue Lucien Piron, 93110 Rosny-sous-Bois, chez M. et M. Traoré.

Le siège social pourra être transféré à tout moment en un autre endroit sur simple décision du Conseil d’administration.

  • DUREE

    • Article 4

La durée de l’association est illimitée. L’année sociale de chaque exercice court du 1er janvier au 31 décembre.

  • COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

    • Article 5 : les membres

Il est distingué trois catégories de membres :

Les membres bienfaiteurs n’ont pas d’activité au sein de l’association et ne possèdent pas de droit de vote au sein des Assemblées générales. Leur cotisation est destinée à encourager les activités de l’association.

Les membres actifs sont pleinement associés à la vie de l’association et possèdent à ce titre le droit de vote aux Assemblées générales.

Parmi les membres actifs, les membres fondateurs sont pleinement associés à la vie de l’association et ont le droit de vote aux Assemblées générales. Ils sont garants du maintien de l’esprit ayant présidé à la constitution de l’association.

Chacune de ces catégories de membres paie une cotisation annuelle.

  • Article 6 : admission

Toute personne physique ou morale peut encourager l’association en devenant membre bienfaiteur sous réserve du règlement d’une cotisation minimale fixée annuellement par le Conseil d’administration.

Pour devenir membre actif, il faut être agréé par le Conseil d’administration qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.

La qualité de membre fondateur est attribué d’office à l’ensemble des associés ayant participé à la création de l’association, et à jour de leur cotisation. Elle peut également être attribuée à des membres plus récents ayant rendu des services signalés à l’association, et ce par cooptation du collège des membres fondateurs à la majorité des deux tiers.

  • Article 7

La qualité de membre se perd par :

          1. la démission,
          2. le décès ou
          3. la radiation prononcée par le Conseil d’administration.

  • ORGANES DE L’ASSOCIATION

    • Article 8

Les organes de l’association sont :

          1. le Conseil d’administration,
          2. les Assemblées générales.

  • CONSEIL D’ADMINISTRATION

    • Article 9 : composition du Conseil d’administration

L’association est dirigée par un Conseil d’administration dont les membres sont élus pour trois années par l’Assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Le Conseil est composé d’au moins un Président, un Trésorier et un Secrétaire.

Le Conseil assure la gestion financière et administrative de l’association et fixe notamment le montant des cotisations annuelles.

  • Article 10 : réunion du Conseil d’administration

Le Conseil se réunit au moins deux fois par an sur convocation du Président.

Le Conseil est compétent pour se prononcer sur toutes les questions que lui soumet le Président. Les décisions sont prises à la majorité des voix.

  • Article 11 : Président

Le Président dirige et contrôle l’administration générale de l’association, qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile.

En cas d’empêchement, il sera remplacé par le Vice-Président.

  • ASSEMBLEES GENERALES

    • Article 12 : Assemblées générales ordinaires

L’Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. L’Assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres actifs de l’association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du Conseil d’administration, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.

Après épuisement de l’ordre du jour, il est procédé, le cas échéant, au remplacement des membres sortants du Conseil.

L’Assemblée délibère valablement sans condition de quorum. Chaque membre présent à l’Assemblée peut recevoir une ou plusieurs procurations. L’Assemblée se prononce à la majorité simple.

  • Article 13 : Assemblées générales extraordinaires

Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres actifs, le Président peut convoquer une Assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 12.

L’Assemblée générale extraordinaire délibère sans condition de quorum. Elle se prononce à la majorité absolue.

  • DISSOLUTION

    • Article 14

En cas de dissolution prononcée par le Conseil d’administration, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu selon des règles déterminées par l’Assemblée générale, conformément à l’article 9 de la Loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait à Bagnolet, le 22 novembre 2016